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14 novembre 2014
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12 octobre 2014











Index des articles

Informations sur les archives Juin 2014
Projet de loi sur le patrimoine Juin 2014
ANOM : programmation de Java Mars 2014
Actes de catholicité de Constantine Janvier 2014
Guerre 1914-1918 Novembre 2013
Communiqué des sœurs Clarisses de Nîmes Juin 2013
Pétition contre le projet de règlement européen sur les données personnelles Avril 2013
Nouvelles des archives Février 2013
Exposition du musée français de l'armée Avril 2012
Nouveau site Internet des ANOM Mars 2012
Actes d'état civil aux ANOM Janvier 2012
Actes de catholicité d'Algérie et de Minorque Décembre 2011
Nouvelles des archives Décembre 2010


ANOM : INSTALLATION DE JAVA
Mars 2014

* Installation de Java

Pour résoudre le problème posé par JAVA depuis la dernière mise à jour, en deux temps : ajouter le site des ANOM comme site d'exception pour Java (qui passera outre la sécurité), puis réinitialiser les messages de sécurité de Java pour que le statut de blocage du site des ANOM soit remis à zéro.
- cliquer sur démarrer (ou sur le rond équivalent sous Windows 7)
- aller dans « Tous les programmes »
- chercher le dossier « Java » et l'ouvrir
- cliquer sur « Configurer Java »

Une fenêtre avec le panneau de configuration Java s'ouvre, avec des onglets en haut :

- ouvrir l'onglet « Sécurité »
- un bouton « Modifier la liste des sites » doit être présent. S'il n'y est pas, vous n'avez pas la toute dernière version de Java. Cliquer sur le bouton.
- cliquer sur « Ajouter », puis dans l'encadré blanc taper l'adresse du site des ANOM, à savoir : http://anom.archivesnationales.culture.gouv.fr
- cliquer sur « Ajouter », puis sur ok
- à côté du bouton « Modifier la liste des sites » apparait normalement l'adresse que vous venez de saisir.
- cliquer sur le bouton « Restaurer les invites de sécurité »
- cliquer sur OK pour fermer la configuration de Java

Il est nécessaire à partir de cette étape de fermer votre navigateur internet (Firefox, Internet Explorer, etc) puis de l'ouvrir de nouveau.
A la prochaine visite sur le site des ANOM, un message apparaîtra vous demandant si vous souhaitez exécuter Java, cliquer sur oui.


INFORMATIONS SUR LES ARCHIVES
Juin 2014


COMMUNIQUE DES ARCHIVES NATIONALES DE PARIS

En raison de leur numérisation du fonds de la Légion d'honneur, les dossiers seront indisponibles par roulement.

Les dossiers compris entre les cotes 19800035/386 à 19800035/1125 du site de Fontainebleau sont actuellement indisponibles. Les dossiers compris entre les cotes LH/1/1 à LH/2794/54 et 19800035/1/1 à 19800035/385/51670 sont désormais consultables en ligne sur le site Léonore.


SERVICE HISTORIQUE DE LA DÉFENSE

Consulter le site : http://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/


DATES DE FERMETURE DE GAMT ET DES ARCHIVES

GAMT : du mardi 23 décembre au soir au lundi 5 janvier 2015 au matin.
SHD Vincennes : du mercredi 17 septembre, samedi 20 septembre, lundis 6, 13 et 20 octobre, samedi 1er novembre, mardi 11 novembre, du mercredi 24 décembre au dimanche 4 janvier inclus.
ANOM : du 26 décembre au 2 janvier 2015 inclus.
ARCHIVES NATIONALES : du 19 décembre 2014 au lundi 5 janvier 2015 au matin.
ARCHIVES NATIONALES de Fontainebleau : fermeture exceptionnelle du site de Fontainebleau jusqu'à nouvel ordre. Pour tout renseignement, contacter le 01 64 31 73 00..


ACTES DE CATHOLICITÉ DE CONSTANTINE
Janvier 2014

 
Les autorités religieuses du diocèse de Constantine-Hippone nous informent que les sœurs Clarisses d'Aix en Provence sont dans impossibilité de continuer l'exploitation des archives à l'échéance du 1er janvier 2014

Dès lors, conformément à la convention signée le 14 juin 2009, notre association est mandatée pour commencer la concertation avec le diocèse d'Aix en Provence afin de trouver une communauté religieuse qui pourrait prendre le relais.

Compte tenu des délais très courts pour réagir et du transfert prévu des archives, la mise en veille du service d'acquisition de copies d'actes interviendra pour une durée indéterminée.


PROJET DE LOI SUR LE PATRIMOINE
Juin 2014


Dernières informations : en ce début de mois de juin 2014, Monsieur Hervé Lemoine, directeur du Service interministériel de France répond à la pétition faite par 30000 généalogistes concernant le projet de loi. On retiendra essentiellement que cette loi est loin d'être votée (début de 2015 ?), la partie concernant les archives n'étant pas stabilisée ! Pour des informations complémentaires, consulter

Au cours de l'année 2014, un projet de loi sur le patrimoine devrait être proposé au Parlement. Au cours des cinquièmes Assise de la Généalogie du 7 décembre 2013 à Pierrefitte, a été présenté le futur projet de loi des Archives par M. Bruno Ricard.

Extrait du blog de la F.F.G.
Cinq ans après la loi sur les Archives de 2008, cette nouvelle loi aura pour objectif de compléter et de rectifier certaines difficultés survenues dans la mise en œuvre de la précédente.
Bruno Ricard évoque en particulier les modifications suivantes :
  • Les archives numériques : les termes de « numérique » et de « données » sont absents de la loi de 2008 qui ne concerne que les seules archives papier. Avec le développement croissant des archives numériques, il était nécessaire de revoir la loi. Les archives numériques doivent être considérées comme des archives à part entière. C’est cette absence dans la loi de 2008 qui a permis à la CNIL d’assimiler les archives numériques à des données et de considérer que ces données sortaient du cadre de la loi particulière sur les Archives et devaient, en tant que données numériques à caractère personnel, être régies par la CNIL et la loi sur l’informatique et les libertés.
  • La protection des fonds d’archives : il est prévu d’empêcher le démembrement des fonds d’archives privées et des archives historiques.
  • Les archives d’entreprises publiques : elles devraient être réintégrées dans les archives publiques.
  • Les délais de communication :
    • la loi va vers une simplification des délais de communication avec la suppression, par exemple, des délais calculés à compter de la naissance ou du décès de l’individu ;
    • la graduation actuelle sera maintenue dans l’ensemble ;
    • un raccourcissement de certains délais sera proposé : la consultation des actes de mariage passerait de 75 ans à 50 ans ; celle des éléments statistiques (INSEE) serait ramenée également à 50 ans ;
    • l’exception de minorité devrait être supprimée sauf si les dossiers concernent des informations liées à la vie sexuelle (délai de 100 ans) ;
    • la communication des dossiers médicaux devrait être ramenée à 100 ans au lieu de 120 ans à compter de la date du dossier (indépendamment de l’âge de la personne concernée) ;
    • Bruno Ricard rappelle que les tables décennales sont bien communicables immédiatement et sans aucun délai, tout comme les actes de décès ;
    • certaines archives sont actuellement classifiées comme incommunicables sans aucune dérogation possible pour des raisons évidentes de sécurité. C’est le cas par exemple des archives concernant les armes chimiques ou nucléaires. Pour être en conformité avec le droit européen, il va être proposé qu’elles soient non communicables sans dérogation avec un délai mentionné dans la loi (100 ans prorogeables).
Bruno Ricard aborde, ensuite, un sujet délicat qui touche de près la communauté des généalogistes : la différence entre la communication des archives et la diffusion en ligne via internet des archives par les services publics d’Archives.
Lorsque les Archives départementales ont commencé à mettre en ligne leurs archives numérisées, la plupart ont appliqué la loi des archives de 2008, en particulier pour les délais de communication.
En toute logique par exemple, les actes de naissance pouvaient être mis en ligne dès le délai de 75 ans passé. La plupart des archivistes ont, néanmoins, été prudents et n’ont pas mis en ligne des actes aussi récents.
En revanche, dans beaucoup de départements, les recensements de population ont été numérisés et diffusés en ligne jusqu’à 1936, en toute conformité avec la loi de 2008.
Compte tenu des délais, ces archives pouvaient concerner des personnes encore vivantes. Les services des Archives n’ont reçu que très peu de remarques de la part de personnes concernées ; en réalité, ce sont plutôt des proches qui se sont parfois émus de voir le nom de leur mère sur internet dans un recensement de population par exemple alors qu’elle était encore en vie. Dans les très rares cas de plainte, les Archives ont retiré de leur site les documents qui concernaient la personne qui en avait fait la demande.
Toutefois, la CNIL s’est saisie de cette question et après une délibération de 2012, les archivistes ont été contraints de retirer toutes les archives inférieures à 100 ans.
A titre d’exemple, les recensements de population ne sont plus consultables en ligne sur le web que jusqu’à 1911 (même s’ils le sont encore dans les salles de lecture jusqu’à 1936).
Actuellement, la loi Informatique et Libertés s’applique selon les directives de la CNIL aux archives numériques en ce qu’elles sont des données à caractère personnel. Une personne qui souhaiterait faire enlever d’un site web d’archives publiques des données la concernant est en droit de le faire. En revanche elle ne peut pas le faire pour un proche.

En cette période de célébration du centenaire de la Guerre 14 - 18, une exception a été faite pour les registres matricules qui peuvent être mis en ligne jusqu’à la classe de 1921 et cela malgré la présence d’informations « sensibles » dans la colonne « observation » (informations médicales, par exemple).
Autre sujet sensible évoqué par Bruno Ricard, la réutilisation des archives publiques ; la loi ne définissant rien de précis en la matière (on parle de « droit mou »), la CNIL apprécie au cas par cas les situations, les décisions de jurisprudence et les décisions prises localement par les Conseils Généraux permettent de dessiner des règles :
  • il faut distinguer deux types d’usages, commerciaux et non commerciaux ; généralement, pour un usage non commercial, les autorisations d’usage sont plus favorables ; ainsi, FamilySearch a bénéficié d’autorisations qui n’ont pas été d’emblée accordées à NotreFamille.com.
  • il ne faut pas confondre la réutilisation de document, une photo d’acte par exemple, et celle d’information sous la forme de relevé ; dans le cas de réutilisation de document, les Archives départementales accordent, le plus souvent, des licences gratuites si l’usage n’est pas commercial ; en cas de publication, l’exonération de licence payante est parfois accordée en fonction du tirage ou de la nature de la publication.

En conclusion, la future loi sur les Archives aurait pour vocation de renforcer ce qui avait été édicté dans celle de 2008, en rectifiant les freins constatés dans sa mise en œuvre et en permettant de considérer les archives numériques comme des archives et non plus des données numériques afin que ce soit le droit particulier des Archives qui s’y applique plutôt que la loi Informatique et Libertés.
Toutefois, la FFG estime que le projet actuel ne va pas assez loin en n’indiquant pas, de manière explicite :
  • que l’accès aux archives à partir d’Internet est libre et gratuit ;
  • que la réutilisation du contenu d’une archive est libre et cela sans besoin de souscrire une quelconque licence ;
  • et que la CNIL doit être exclue d’un contrôle sur les archives numériques lorsqu’elles concernent des personnes décédées (avec, sans doute, quelques réserves pour des données concernant des personnes incarcérées ou contenant des informations médicales).

GUERRE 1914-1918
Novembre 2013

 
La Commission nationale informatique et libertés avait été saisie par les ministres de la Culture et de la Défense dans la perspective des commémorations de la Première Guerre mondiale. Dans la délibération n° 2013-281 du 10 octobre 2013, « elle autorise la mise en ligne et l'indexation par les Archives départementales et et les Archives nationales d'outre-mer, des registres matricules du recrutement militaire jusqu'à la classe 1921 », indique le directeur du service interministériel des Archives de France.

COMMUNIQUE DES SŒURS CLARISSES DE NÎMES
Juin 2013


Madame, Monsieur,

Vous avez adressé au Monastère des Clarisses, pour des besoins personnels urgents, ou pour des recherches généalogiques, une demande d'acte de catholicité d'une paroisse de l’Algérois. Nous allons essayer de satisfaire cette demande, mais nous vous informons que certains registres ont été détruits au moment de la guerre, d'autres sont en cours de numérisation, et Ies recherches risquent d'être longues et difficiles.

Par ailleurs la conservation des documents nécessite de nouveaux investissements : double vitrage, air conditionné chaud-froid, présentant un caractère d’urgence. De même le temps passé par Ies religieuses à faire vos recherches sera pris sur le temps qu'elles doivent passer à la vie de la communauté.

Or la précarité financière des religieuses ne leur permet pas d’assurer seules tous ces frais ; c'est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir apporter votre contribution à cette sauvegarde sur les bases suivantes :

Délivrance d'un acte dont la date et le lieu sont nettement précisés (sans recherches) : 10€
Délivrance d'un acte dont la date et le lieu sont imprécis ou erronés, nécessitant des recherches pas forcément couronnées de succès : l'heure : 10 €

Joignez à votre demande une enveloppe timbrée ou évaluez les frais de port. Merci donc de joindre égaiement un chèque établi a l’ordre du Monastère des Clarisses Nîmes. A réception de votre participation les résultats des recherches vous seront communiqués dans les meilleurs délais. Merci de votre soutien, Soyez assurés de nos prières.

E-mail : archives.clarisses-nimes@orange.fr


PÉTITION CONTRE LE PROJET DE RÉGLEMENTENT EUROPÉEN SUR LES DONNÉES PERSONNELLES
Avril 2013


L’Europe veut anonymiser les données personnelles par effacement des données personnelles après un délai de dix ans (!) et instaurer un nouveau droit, le « droit à l’oubli ». Cette initiative, partant d’une bonne intention – contrer les atteintes à la vie privée faites par les réseaux sociaux tels que Facebook, etc. va beaucoup trop loin car elle privera les citoyens d'une part de leur mémoire et de l'accès aux informations les concernant. Par ricochet que deviendra la généalogie ?

C’est à cet effet que nous vous invitons à consulter l’article de Guillaume de Morant paru dans La revue française de Généalogie n° 205 (avril-mai 2013) et de vous rendre sur le site de l’Association des archivistes Français pour signer la pétition.


NOUVELLES DES ARCHIVES
Février 2013

Site de Pierrefitte-sur-Seine

Nouvelle adresse des Archives Nationales de Pierrefitte-sur-Seine


59, rue Guynemer, 90001, 93383 Pierrefitte-sur-Seine, Cedex.
Téléphone : 01 75 47 20 00
Métro ligne 13, station Saint-Denis-Université (terminus)

Actualités des ANOM
Les Archives d'Outre-Mer, dans un document de février 2012, liste les ressources disponibles sur le territoire national pour les recherches concernant l’Algérie, le Maroc et la Tunisie.

Les Archives d'Outre-Mer ont mis en ligne dans la rubrique « Actualités » les dernières nouvelles concernant l'Algérie et les départements d'outre-mer.

Pour consulter les horaires d'ouverture et les fermetures programmées

Site du CADA

CADA : les tables décennales sont en libre accès sans délai


La Commission d'Accès aux Documents Administratifs, dans sa séance du 21 décembre 2010, a conclu que les tables décennales sont librement communicables à toute personne qui en fait la demande, soit par consultation gratuite sur place, soit par délivrance d'une copie aux frais du demandeur.

La CADA autorise les copies intégrales d'actes d'état civil de plus de 75 ans


La commission rappelle, en date du 23 février 2012, que les registres de naissance et de mariage de l'état civil sont communicables à toute personne qui en fait la demande à l'expiration d'un délai de soixante quinze ans à compter de leur clôture, fixé au e du 4è du I de l'article L.213-2 du même code, soit par consultation sur place, soit par envoi d'une reproduction au frais du demandeur, soit par courrier électronique et sans frais.

Site de la CNIL
La CNIL et les archives en ligne

La CNIL a publié le 15 mai 2012 une fiche pratique à destination des services d'archives concernant la publication d'archives numérisées sur Internet. Elle concerne la numérisation, la publication, la diffusion ou toute autre mise à disposition sous quelque forme que ce soit ainsi que l'indexation des documents d'archives de manière nominative.
L'une des conclusions est que les services d'archives vont être déstabilisés par ces recommandations qui reviennent sur les délais de communication en matière d'état civil sur Internet. Pour la consulter,


EXPOSITION DU MUSÉE FRANÇAIS DE L’ARMÉE
Avril 2012

Musée français de l'Armée
A l'occasion du 50e anniversaire de la fin de la Guerre d'Algérie, le Musée français de l'Armée présentera du 16 mai au 29 juillet à Paris une exposition intitulée «Algérie 1830-1962» retraçant 132 ans de présence militaire française dans ce pays, Au-delà du conflit lui-même, l'exposition riche de quelque 250 pièces, peintures, uniformes, armes, photos, films, affiches, coupures de presse, couvrira toute la période, de la colonisation à l'Indépendance. Parmi les pièces majeures, le sabre d'Abd El-Kader, remis au duc d'Aumale lors de sa reddition, et la fameuse casquette du maréchal Bugeaud, seront présentés au public. Des dessins de Jacques Ferrandez, l'auteur de la série des «Carnets d'Orient» (Casterman) sur les Français d'Algérie, accompagneront les visiteurs.


NOUVEAU SITE INTERNET DES ARCHIVES NATIONALES D'OUTRE MER
Mars 2012

Nouveau site des ANOM
Découvrez le nouveau site des Archives nationales d'outre-mer

En plus d'une charte graphique actualisée, 2000 photos viennent d'être rajoutées dans la base d'images "Ulysse". Elles concernent les DOM mais aussi l'Indochine, les Comores, Madagascar, le Sahara, le Mali et l'Algérie.
De nombreux d'inventaires nouveaux sont également accessibles en ligne.


ACTES D’ÉTAT CIVIL AUX ANOM
Janvier 2012

Site des ANOM
Mise en service le 1er décembre 2010 d'une nouvelle version permettant la consultation des actes d'état civil d'Algérie de 1905 à 1912 seulement par commune, type d'acte et année. A ce jour seules les grandes villes sont en ligne, les villages seront mis progressivement.
Pour la période 1830 à 1904, la recherche sur les noms et prénoms est toujours disponible. Site :

http://anom.archivesnationales.culture.gouv.fr/caomec2/recherche.php?territoire=ALGERIE

Attention : la dernière version de javascrit est recommandée. Elle est téléchargeable gratuitement sur le site http://java.com/fr/ en suivant la procédure ci-dessous.

Autres nouveautés : ont été mises en ligne les archives de la Guyane, Martinique, Ile Royale, Saint-Domingue, Sainte-Lucie et Saint Pierre et Miquelon.

GAMT effectue actuellement l'indexation des actes de 1905 à 1912 par nom et prénoms.

État d'avancement des relevés

* Installation de Java

Pour résoudre le problème posé par JAVA depuis la dernière mise à jour, en deux temps : ajouter le site des ANOM comme site d'exception pour Java (qui passera outre la sécurité), puis réinitialiser les messages de sécurité de Java pour que le statut de blocage du site des ANOM soit remis à zéro.
- cliquer sur démarrer (ou sur le rond équivalent sous Windows 7)
- aller dans « Tous les programmes »
- chercher le dossier « Java » et l'ouvrir
- cliquer sur « Configurer Java »

Une fenêtre avec le panneau de configuration Java s'ouvre, avec des onglets en haut :

- ouvrir l'onglet « Sécurité »
- un bouton « Modifier la liste des sites » doit être présent. S'il n'y est pas, vous n'avez pas la toute dernière version de Java. Cliquer sur le bouton.
- cliquer sur « Ajouter », puis dans l'encadré blanc taper l'adresse du site des ANOM, à savoir : http://anom.archivesnationales.culture.gouv.fr
- cliquer sur « Ajouter », puis sur ok
- à côté du bouton « Modifier la liste des sites » apparait normalement l'adresse que vous venez de saisir.
- cliquer sur le bouton « Restaurer les invites de sécurité »
- cliquer sur OK pour fermer la configuration de Java

Il est nécessaire à partir de cette étape de fermer votre navigateur internet (Firefox, Internet Explorer, etc) puis de l'ouvrir de nouveau.
A la prochaine visite sur le site des ANOM, un message apparaîtra vous demandant si vous souhaitez exécuter Java, cliquer sur oui.




ACTES DE CATHOLICITÉ D’ALGÉRIE ET DE MINORQUE
Décembre 2011


DIOCÈSE D'ALGER

Alger : front de mer
Pour l'obtention d'actes, s'adresser à :

Archives du Diocèse d'Alger
Sœurs Clarisses
Monastère Sainte Claire
34 rue de Brunswick,
30000 Nîmes
Courriel : archives.clarisses-nimes@orange.fr

Précisions
Les actes n'étant pas indexés, les recherches peuvent être longues et difficiles. Une contribution financière vous sera demandée.


DIOCÈSE D'ORAN


Pour l'obtention d'actes, s'adresser à :

Archives du Diocèse d'Oran
Secrétariat
Monastère des Dominicaines
26770 TAULIGNAN
Courriel : arch.oran.clarte@orange.fr

Toute demande doit être adressée par courriel postal ou par e-mail. I

Oran : vue de Santa Cruz

DIOCÈSE DE CONSTANTINE

Constantine : pont de Sidi Rached
Pour l'obtention d'actes, s'adresser à :

Archives du Diocèse de Constantine
Monastère des Clarisses-Capucines
952, chemin de la Bosque d'Antonelle, Célony
13090 Aix-en-Provence

Précisions

Ne demandez que les actes dont vous êtes sûrs des lieux, et avec une fourchette restreinte de dates. Tant que tous les relevés n'auront pas été effectués et saisis, les recherches sont longues, et les sœurs pourront vous demander des frais de recherche au tarif horaire. Indiquez également votre numéro de téléphone ou votre adresse e-mail pour qu'elles puissent vous contacter éventuellement.

Dernière information : les autorités religieuses nous informent que les soeurs sont dans l'impossibilité de continuer l'exploitation des archives à l'échéance du premier janvier 2013.

Liste des paroisses disponibles :
Avancement des relevés des actes de catholicité :

DIOCÈSE DE LAGHOUAT

Pour l'obtention d'actes, s'adresser à :

Évêché de Laghouat, BP 94
03000 Laghouat, Algérie.
Laghouat

ACTES DE CATHOLICITÉ DE MINORQUE


Les actes de catholicité de Minorque relevés par notre ami-adhérent Pierre-Jean Cardona concerne les mariages des paroisses ci-contre :


NOUVELLES DES ARCHIVES
Décembre 2010


Le nouveau centre des Archives nationales


L'inauguration présidentielle du site des Archives nationales de Pierrefitte-sur-Seine a eu lieu le lundi 11 février 2013.

Historique

Le 9 mai 2004, le président de la République annonçait la décision de construire un nouveau centre pour les Archives nationales à Pierrefitte-sur-Seine, en Seine-Saint-Denis, consacrant ainsi l'engagement de l'État en faveur du patrimoine, de la mémoire et de l'histoire de la nation.
Du 2 mars au 8 mai 2006, le Centre des archives d’outre-mer, à Aix, a présenté la maquette du projet et une exposition sur le nouveau centre. Voici les informations communiquées par les A.N.O.M.

La maquette du projet

Maquette du projet

Le nouveau bâtiment, dont l’achèvement est prévu pour fin 2011 avec ouverture de ses portes début 2013, sera d'une capacité de 320 kilomètres linéaires.
Il sera destiné à collecter et à conserver les archives des administrations centrales de l'État depuis 1790 et pour les trente ans à venir, mais aussi à communiquer sur ce fonds exceptionnel.
Il viendra s'ajouter aux centres de Paris et de Fontainebleau qui, loin de disparaître, évolueront en lien avec ce nouveau projet.
En mai 2005, le ministre de la Culture et de la Communication a confié à l’architecte Massimiliano Fuksas la construction du nouveau centre des Archives nationales à Pierrefitte-sur-Seine.
Pour plus d'informations, consulter le site : Archives nationales.
Pour la répartition des fonds entre les sites de Fontainebleau et de Pierrefitte-sur-Seine, consulter.


A Aix, les Archives Nationales d'Outre-Mer conserve . . .

… deux grands ensembles au passé administratif et archivistique différent : les archives des ministères qui furent chargés du XVIIe siècle au XXe siècle des colonies françaises ; les archives transférées des anciennes colonies et de l'Algérie au moment des indépendances entre 1954 et 1962, à l'exclusion des archives de gestion restées dans les pays concernés.
S'y ajoutent des archives privées et d'entreprises relatives à l'outremer ainsi qu'une bibliothèque, une cartothèque et une iconothèque spécialisées.
André Chamson, directeur général des archives de France, fit le choix d'implanter à Aix-en-Provence un service des archives d'outre-mer au moment où s'achevait la marche vers l’indépendance des anciennes colonies et où se construisait à Aix-en-Provence un pôle universitaire.

Entrée

Entrée
Salle de stockage

Salle d'archivage
Salle de lecture

Salle de lecture
29, chemin du Moulin-de-Testas, 13090 Aix-en-Provence
Tél. : 04 42 93 38 50
Contact presse : anne.chauvel@culture.gouv.fr

La richesse des A.N.O.M.

Le bâtiment, inauguré en 1966, a été agrandi en 1986 et 1996. Que contient-il ?
  • 37 km linéaires occupés par les archives
  • 60 000 cartes et plans
  • 150 000 photographies
  • 700 affiches
  • 100 000 livres, périodiques et titres de presse.

Précisions concernant les archives d'Algérie

Lors de son départ d'Algérie, l'administration française n'a transféré qu'une partie infime des archives existantes. Sont ainsi restés les documents concernant la fiscalité, l'agriculture, l'éducation, le commerce, les hôpitaux, l'état civil, bref tout ce qui pouvait "permettre la continuité de l'action administrative et la gestion des populations". Approximativement 88% du métrage total est resté sur place, selon les ANOM. "La France a emporté les documents de police, les sources de renseignements délicats".

Pour l’État Civil des européens d'Algérie établi par l'administration durant la période française :
  • Les registres originaux (communes et greffes) sont dans leur intégralité restés en Algérie : 5 millions d'actes estimés.
  • Le Service Central de l’État Civil (Ministère des Affaires Étrangères à Nantes) ne détient sous forme de microfilms que 3/5èmes de ces actes, dont la numérisation est en cours.
  • Les actes de plus de 100 ans qui ont qualité d'archives, après quelques transferts opérés du S.C.E.C. de Nantes aux Archives d'Outre-Mer d'Aix-en-Provence, sont depuis 2003 - et après numérisation - détenus par cette administration où ils sont accessibles.
En consultant le site de ces Archives on obtient les informations utiles à une recherche.
Enfin il faut savoir que les ANOM ont mis en ligne, courant 2008, les actes de 1830 à 1904 ; et en 2010 les actes de 1905 à 1909 (sans indexation sur les noms et prénoms).


Pour vos recherches généalogiques et historiques sur l'Afrique du nord ....

Aix-en-Provence vous offre un triptyque gagnant avec les A.N.O.M., G.A.M.T. et le C.D.H.A.

Moins connu que les A.N.O.M.et GAMT, le CDHA est un centre de documentation historique sur l'Algérie, le Maroc et la Tunisie avant et pendant la période française. Il se situe au 29 avenue de Tubïngen - 13090 Aix en Provence (dans le même bâtiment que GAMT).
Sa bibliothèque est constituée d'un fonds de plus de 12 000 documents comprenant des archives, des monographies, des mémoires, des cartes et plans ....
La consultation sur place est gratuite.



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