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DÉMÉNAGEMENT DES ARCHIVES PAROISSIALES DE CONSTANTINE
Janvier 2010


Cliquer pour agrandir (Photo D. Carrasco)

La salle d'archives avant rangement
Cliquez pour agrandir (Photo D. Carrasco)

Après rangement

Le déménagement des sœurs Clarisses d'Aix en Provence dans leur nouveau monastère de la Bosque d'Antonelle a eu lieu en cette fin de Janvier 2010. Pour les archives diocésaines de Constantine, Mmes Dureuil, Delaye, sœur Myriam et Claude Delaye avaient préparé avec minutie les cartons contenant les dossiers.
En ce 11 février, un « commando GAMT » composé de Mmes Dureuil, Maître, Motté, Ducros, Caillol, Leruste, Delaye, Mrs. Carrasco, Mathieu Poteaux (notre informaticien et « jeune gros bras » de l'équipe), sous la conduite de sœur Myriam et Claude Delaye ont investi les nouvelles salles d'archives où 1,4 tonne de cartons les attendait ! Travail en chaine dès 14 heures dans la bonne humeur. Le rangement de tous les dossiers s'achevait vers 17 heures. Fatigués, mais satisfaits, tous se réchauffèrent (mistral glacial à l'extérieur) et récupérèrent avec un bon chocolat chaud au bar de Célony.
Grâce à cette action, les sœurs pourront dans les jours à venir répondre aux demandes d'actes.

L'équipe de réalisation (Photo D. Carrasco)

L'équipe de réalisation


INFORMATIONS ANOM Novembre 2009


C. Delaye et D. Carrasco ont rencontré le 27 octobre 2009 Madame Cornède, directrice des ANOM, et Madame Martinez en charge des archives d'Algérie, pour suivre l'évolution des dossiers qui nous avaient été présentés lors de notre Assemblée Générale de mars 2009 (voir le compte-rendu dans la revue n° 106 de juin 2009). Nous retiendrons :

  • Actes d’état civil d'Algérie
    - Les actes disponibles à Nantes ont été numérisés jusqu’en 1962.
    - Seul l’hébergement des données est assuré au niveau central.
    - Les ANOM ont la responsabilité de l’indexation, ce qui entraîne des frais locaux … mais les budgets ne suivent pas !
    - La modification pour la recherche des patronymes de trois caractères et moins est en cours. Pas de date de mise en service !
    - Aix a reçu les actes numérisés jusqu’en 1908 et pense les mettre en ligne … mais seule la recherche sur les noms et prénoms sera possible. Par ailleurs arrivent des actes de localités (de 1830 à 1904) qui ne faisaient pas partie du transfert initial et des actes complémentaires qui avaient « échappés » à la première numérisation…. Les ANOM doivent en faire le dépouillement et ont beaucoup de difficultés à gérer cela.
    - Il n’est pas envisagé d’appliquer la nouvelle loi des 75 ans sur Internet : problème de confidentialité
    - Pour les actes restés en Algérie : rien n’avance. Un comité Algérie-France doit être mis en œuvre !

  • Actes d’état civil du Maroc et Tunisie
    Ces actes sont toujours bien au ministère des Affaires Étrangères à Nantes et n’ont pas été transférés aux ANOM comme le laissait entendre une information qui s’est avérée sans fondement. Pour obtenir un acte : http://www.diplomatie.gouv.fr/.
    Pour ces protectorats, les registres matricules militaires ont été transférés au ministère des Affaires Étrangères à Nantes après un court séjour aux ANOM. Avant transfert nous en avons réalisé le répertoire alphabétique que nous mettons en ligne sur Internet au fur et à mesure de l'indexation. A ce jour, Maroc, années 1914 à 1927, Tunisie, années 1905 à 1925. Avec les informations que nous vous transmettons (numéro microfilm et numéro de matricule) vous pouvez obtenir par courrier à Nantes une copie du dossier.

  • Archives protestantes
    Informations du 20/04/2011 : ce fonds est en traitement et pourrait être disponible cet été. Il sera aussi encodé pour être mis en ligne dans les inventaires détaillés. La numérisation des registres paroissiaux n'est pas envisagée cette année.



REVUES GÉNÉALOGIQUES RECOMMANDÉES

Septembre 2009

Revue n° 247 avril 2005
Algérie - Maroc - Tunisie : sur la piste de vos ancêtres

Ce numéro spécial (avril 2007) dédié à la généalogie concernant l'Afrique du nord est structuré en trois thèmes : l'histoire de l'Algérie, Archives er Ressources de l'Algérie et Destination Afrique du nord particulièrement dédié au Maroc et à la Tunisie. Vous le trouverez en kiosque ou en le commandant à (pour les adhérents utiliser le bon de commande que vous trouverez dans les pages jaunes de la revue n° 98) :

La revue Française de Généalogie - CDE - 10 avenue Victor-Hugo, 55800 Revigny-sur-Ornain. Tél. : 0 825 82 63 63 Fax : 03 29 70 56 74.

Document indispensable pour vos recherches sans oublier les numéros ci-dessous.

				
				
 
Numéro spécial RFG septembre 2009
Vos recherches en Europe

Ce numéro, rédigé par les meilleurs spécialistes des recherches généalogiques dans chaque pays européen (une vingtaine de pays), offre le maximum de renseignements pratiques sur les démarches et les ressources à privilégier.

La Revue Française de Généalogie - CDE - 10, avenue Victor-Hugo - 55800 REVIGNY-SUR-ORNAIN - Tél. : 0 825 82 63 63 - Fax : 03 29 70 56 74
Numéro spécial avril 2006
Généalogie pratique : les archives

Nous vous recommandons la lecture de deux numéros spéciaux publiés par La revue française de GÉNÉALOGIE et d'Histoire des familles :
  • La religion du XVIe au XIXe traitant en particulier des registres paroissiaux, des registres post-concordaires, des archives diocésaines, etc.
  • Les archives traitant des archives nationales, départementales, militaires, d'entreprise et de plusieurs articles de cybergénéalogie.

    Vous les trouverez en kiosque ou en les commandant à :

La Revue Française de Généalogie - CDE - 10, avenue Victor-Hugo - 55800 REVIGNY-SUR-ORNAIN - Tél. : 0 825 82 63 63 - Fax : 03 29 70 56 74
Revue n° 247 avril 2005
Les archives des anciennes colonies :
NOS ANCÊTRES LES PIEDS NOIRS

Le numéro 247 d'avril 2005 de la revue mensuelle GÉNÉALOGIE MAGAZINE recense, sous la plume de Philippe de Montjouvent, toutes les cotes intéressantes répertoriées au Centre des Archives d'Outre-Mer d'Aix-en-Provence : archives ministérielles, archives du Gouvernement Général, archives des départements d'Alger, Constantine et Oran. Un travail énorme qui vous sera indispensable pour des recherches au ANOM. Ne ratez pas ce numéro à voir absolument. Vous le trouverez en kiosque ou en le commandant à :

Généalogie Magazine - Éditions Christian - 14 rue Littré, 75006 PARIS.
Tél. : 01 45 48 49 79 - Fax : 03 29 70 56 74.

				
				
 
Revue n° 280 mai 2008
Sur les traces de vos racines algériennes ...

Le numéro 280 de mai 2008 de la revue Généalogie Magazine présente un dossier (pages 14 à 23) en trois volets :
  • Une histoire singulière : Les «Français d'Algérie» par Jean-Jacques Jordi, historien,
  • La vie quotidienne des français d'Algérie vers 1950. L'exemple de Batna, petite ville de l'est, par Jean Bastier, professeur à l'Université des Sciences sociales - Toulouse 1,
  • Archives : où chercher ?
Pour commander cette revue, consulter l'adresse ci-dessus.



LOI SUR LES ARCHIVES
Juillet 2008

Le 15 mai 2008, le Sénat a adopté en deuxième lecture le texte de loi sur les archives voté par l'Assemblée le 29 avril 2008, et l'Assemblée nationale l'a adoptée définitivement le 1er juillet 2008.
La loi nouvelle affirme le principe du droit d'accès immédiat aux archives publiques de tous les citoyens, et réduit dans l'ensemble les délais de communicabilité pour les archives réservées qui intéressent particulièrement les généalogistes.
Le tableau ci-dessous résume les délais pour cette série de fonds.


Nature des documents Ancien délai Nouveau délai
Régime commun 30 ans Communication immédiate
Vie privée 60 ans 50 ans
Registres de naissance (EC) 100 ans 75 ans
Registres de mariages (EC)
100 ans
75 ans
Registres de décès (EC)
100 ans
Communication immédiate
Recensements
100 ans
75 ans
Actes notariés
100 ans
75 ans
Archives judiciaires
100 ans
75 ans
Dossiers de personnel
120 ans
75 ans
Pers. mineures ou agressions sexuelles
Pas de délai spécifique
100 ans
Sécurité des personnes
120 ans
100 ans
Secret médical
150 ans
120 ans (ou 25 ans à compter du décès)
Délibérations du gouvernement
30 ans
25 ans
Sûreté nationale
60 ans
50 ans
Arme de destruction massive
30 ans (régime commun)
Incommunicable



Cette loi a paru au Journal Officiel le 16 juillet 2008. Nous souhaitons que les décrets d'application n'apportent aucune restriction sur le texte voté par le législateur ... et que le fameux délai de 120 ans appliqué par la plupart des sites d'Archives départementales (qui ne repose ni sur une loi, ni sur une recommandation mais une simple initiative d'orientation de la CNIL en 2005 pour la protection de la vie privée) soit assoupli.
Nous vous encourageons à consulter l'article du 14 août 2008 « Application chaotique de la nouvelle loi sur les archives » paru sur le blog de la Revue Française de Généalogie.

Autre nouvelle : les recensements de population accessibles dès 1975. Annonce de la Direction des Archives de France lors des Assises de la Généalogie à Paris le 12 décembre 2009. Consulter l'arrêté publié .


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