Le
droit d'accès, de modification et de suppression
de données personnelles prévu par l'article
34 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'exerce
auprès de l'Association GAMT.
En application
de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété
intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle
ou totale à usage collectif est strictement interdite
sans autorisation de l'Association GAMT.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site
sont la propriété de leur détenteur
respectif.
Ce site peut, à son insu, avoir été
relié à d'autres sites par le biais de liens
hypertextes. L'Association GAMT décline toute responsabilité
pour les informations présentées sur ces autres
sites.
L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de
l'Association GAMT est régie par le droit français.
Déclarations à la CNIL
n° : 542568, 542569, 542571, 542573, 542574, 542575,
542577, 542578 et 542579
Email
: info@genealogie-gamt.org