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Site :
3 mai 2022
Base de données :
30 Janvier 2022












L'ASSOCIATION GENEALOGIE ALGÉRIE MAROC TUNISIE

est considérée comme un organisme d'intérêt général à caractère culturel. (décision de la Direction Générale des Finances publiques du département des Bouches-du-Rhône du 03 décembre 2015)

Les versements effectués à titre gratuit au profit de l'association sont donc éligibles au bénéfice des dispositions des articles 200.-1 et 238 bis.-1 du code général des impôts pour les dons faits par les particuliers d'une part et pour les versements effectués par les entreprises d'autre part.

Pour les particuliers une réduction d'impôt sur le revenu égale à 66% de leur montant, les sommes prises dans la limite de 20 % du revenu imposable qui correspondent à des dons et versements. (art. 200-1)

Pour les entreprises une réduction d'impôt égale à 60 % du montant du don,avec un plafond dans la limite de 5 °/°° du chiffre d'affaire hors taxe. (art. 238 bis-1)

Un reçu au titre des dons (CERFA N° 11580*03) est délivré aux donateurs.


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Revue 157
(Mars 2022)

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Prochains rendez-vous 2022


PREMIER SEMESTRE

3 au 5 mars
Participation au salon d'histoire familiale
Rootstech 2022 organisé par FamilySearch

12 et 13 mars
Participation aux XIXe Rencontres Généalogiques et Historiques de Mauguio

16 au 19 mars
Participation au 8e Salon de généalogie PARIS XVe

26 mars
Participation aux "Portes Ouvertes sur l'expression Culturelle des Français repliés d'Outremer"
à Quint-Fonsegrives (F31)

29 avril
40e anniversaire de l'Association

30 avril
Assemblée Générale de l'Association

24 au 26 juin
Participation au Congrès du Cercle Algérianiste



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